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Code civil / Collectif / Dalloz (2021)
Titre : Code civil : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur ; Guy Venandet, Annotateur Mention d'édition : 120 ème Editeur : Dalloz, 2021 Collection : Codes Dalloz Sous-collection : Papier et numérique Description : 3229 p ISBN/ISSN : 978-2-247-19628-9 Descripteurs : droit / droit civil / droit de la famille / droit des biens / droit des personnes / droit privé Index. décimale : 340 Droit
Résumé : Le Code civil avec des annotations de jurisprudence et des textes annexes : vie privée, nationalité, mariage, divorce, droit patrimonial, contrats et responsabilité, prescription, sociétés, cautionnement, entre autres. Edition à jour des dernières réformes, notamment concernant la famille. Avec un code pour activer la version numérique. ©Electre 2021 Nature du document : documentaire Collectif. Code civil : annoté. Dalloz, 2021, 3229 p. (Codes Dalloz. Papier et numérique).
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 documentaires lycée CDI Lycée 070324 Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de commerce / Collectif / Dalloz (2021)
Titre : Code de commerce : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Auteur ; Eric Chevrier, Annotateur ; Pascal Pisoni, Annotateur Mention d'édition : 116 ème Editeur : Dalloz, 2021 Collection : Codes Dalloz Sous-collection : Papier et numérique Description : 3899 p ISBN/ISSN : 978-2-247-19636-4 Descripteurs : droit / droit commercial / droit privé Index. décimale : 340 Droit
Résumé : L'intégralité du code du commerce avec de larges extraits annotés du code monétaire et financier et un appendice comprenant des rubriques concernant le droit commercial. A jour des textes les plus récents, dont les décrets d'application des lois PACTE et Réforme pour la justice. Inclus le code en ligne. ©Electre 2021 Nature du document : documentaire Collectif , Rontchevsky Nicolas. Code de commerce : annoté. Dalloz, 2021, 3899 p. (Codes Dalloz. Papier et numérique).
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 documentaires lycée CDI Lycée 070325 Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code pénal / Collectif / Dalloz (2021)
Titre : Code pénal : annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur ; Yves Mayaud, Annotateur ; Carole Gayet, Annotateur Mention d'édition : 118 ème Editeur : Dalloz, 2021 Collection : Codes Dalloz Sous-collection : Papier et numérique Description : 3039 p ISBN/ISSN : 978-2-247-19663-0 Descripteurs : droit / droit pénal / droit public / infraction / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Index. décimale : 340 Droit
Résumé : Un code pénal accompagné d'une jurisprudence exhaustive et de textes complémentaires. A jour de la loi contre les violences au sein de la famille du 28 décembre 2019. Inclus le code en ligne. ©Electre 2021 Nature du document : documentaire Collectif. Code pénal : annoté. Dalloz, 2021, 3039 p. (Codes Dalloz. Papier et numérique).
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 documentaires lycée CDI Lycée 070323 Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code du travail / Collectif / Dalloz (2021)
Titre : Code du travail : annoté et commenté en ligne Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur ; Christophe Radé, Annotateur Mention d'édition : 85 ème Editeur : Dalloz, 2021 Collection : Codes Dalloz Sous-collection : Papier et numérique Description : 3775 p ISBN/ISSN : 978-2-247-20526-4 Note générale : Table alphabétique Descripteurs : congé / conseil des prud'hommes / contrat de travail / convention collective / droit / droit du travail / droit privé / droit social / gestion des ressources humaines / inspection du travail / marché du travail / travail / travailleur Index. décimale : 340 Droit
Résumé : L'intégralité du Code du travail (partie législative et réglementaire) complétée d'un appendice regroupant une centaine de textes répartis en huit thèmes avec une présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire. A jour des réformes de l'activité partielle, de l'apprentissage, du détachement et de l'assurance chômage applicable au 1er avril 2021. ©Electre 2021 Nature du document : documentaire Collectif. Code du travail : annoté et commenté en ligne. Dalloz, 2021, 3775 p. (Codes Dalloz. Papier et numérique).
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 documentaires lycée CDI Lycée 070334 Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !