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L'immatriculation SIV débarque en 2009 / Christophe Carignano in Décision Atelier, 32 (juillet 2008)
[article]
Titre : L'immatriculation SIV débarque en 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Carignano, Auteur Année : 2008 Article : p. 28-29 Langues : Français (fre)
in Décision Atelier > 32 (juillet 2008)Descripteurs : automobile / procédure administrative Mots-clés : immatriculation Résumé : Le point sur le nouveau système d'immatriculation des véhicules qui entrera en vigueur en 2009 : phases de déploiement du SIV - informations diverses à destination des usagers. Nature du document : documentaire Niveau : Professeur [article]Carignano Christophe. « L'immatriculation SIV débarque en 2009 » in Décision Atelier, 32 (juillet 2008), p. 28-29.
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Ma vie en droit : entreprise en péril... / Estelle Demharter / Enrick B. (2021) in Kezako mundi, 049 (06/2021)
[article]
Titre : Ma vie en droit : entreprise en péril... Type de document : texte imprimé Auteurs : Estelle Demharter, Auteur Editeur : Enrick B., 2021 Article : p.20-22 Note générale : Glossaire. Langues : Français (fre)
in Kezako mundi > 049 (06/2021)Descripteurs : entreprise en difficulté / procédure administrative Résumé : Le point sur la procédure de sauvegarde, qui permet à une entreprise en difficulté de se réorganiser afin de maintenir son activité et ses emplois, et d'assurer l'apurement de ses dettes : les démarches à réaliser ; les conséquences pour l'entreprise. Encadrés : glossaire ; l'ouverture d'une procédure de sauvegarde ; quiz. Nature du document : documentaire [article]Demharter Estelle. « Ma vie en droit : entreprise en péril... » in Kezako mundi, 049 (06/2021), p.20-22.
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Ma vie en droit... Les filles naissent dans les roses et les garçons dans les choux... / Estelle Demharter / Enrick B. (2020) in Kezako mundi, 037 (04/2020)
[article]
Titre : Ma vie en droit... Les filles naissent dans les roses et les garçons dans les choux... Type de document : texte imprimé Auteurs : Estelle Demharter, Auteur Editeur : Enrick B., 2020 Article : p.16-18 Note générale : Glossaire. Langues : Français (fre)
in Kezako mundi > 037 (04/2020)Descripteurs : procédure administrative Mots-clés : adoption d'enfant Résumé : Le point sur la démarche d'adoption : l'adoption plénière et l'adoption simple ; le lien de filiation ; les conditions requises pour adopter ; l'obtention de l'agrément. Encadré : infographie sur la procédure d'agrément pour adopter un enfant. Nature du document : documentaire [article]Demharter Estelle. « Ma vie en droit... Les filles naissent dans les roses et les garçons dans les choux... » in Kezako mundi, 037 (04/2020), p.16-18.
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité archives Périodiques lycée CDI Lycée 069693 Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les projets photovoltaïques sur la montagne de Lure freinés / Gilles Rof / Le Monde Editions (2024) in Le Monde (Paris. 1944), 24701 (02/06/2024)
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Titre : Les projets photovoltaïques sur la montagne de Lure freinés Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Rof Editeur : Le Monde Editions, 2024 Article : p.7 Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 24701 (02/06/2024)Descripteurs : centrale solaire / procédure administrative Mots-clés : protection de la biodiversité Résumé : Le point sur une décision de la cour administrative d'appel de Marseille sur l'implantation de parcs photovoltaïques sur la montagne de Lure (Alpes-de-Haute-Provence) et la dérogation aux obligations de protection des espèces animales et de leurs habitats accordée à la société Boralex : l'annulation de la dérogation ; l'avis de la cour sur la recherche d'une solution alternative d'implantation. Nature du document : documentaire [article]Rof Gilles. « Les projets photovoltaïques sur la montagne de Lure freinés » in Le Monde (Paris. 1944), 24701 (02/06/2024), p.7.
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